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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1156631
Date de dépôt :
12/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE domicilié(e) 2 quai Henri IV, 75004 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156631.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 12 juin 1990.

COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE a également déposé les autres marques suivantes : CSS , BABY JARDIN


COMPAGNIE DES SABLIERES DE LA SEINE (S.A.) - 2 quai Henri IV, 75004 PARIS. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Sable, gravillon, cailloux, ciment, chaux, mortier, plâtre et béton.